Epigraph
“La legislation des brevets d’invention peut avoir l’effet d’entraver notre commerce d’exportation, et de priver l’industrie nationale de débouches utiles.... Un brevet est un privilége et un monopole. Pour que le monopole puisse être reconnu par la loi, il est indispensable qu’il repose sur un droit certain ou sur une utilité publique parfaitement établie. Le peu qui précède suffit ce me semble a démontre que l’utilité publique n’existe pas.... Le brevet d’invention a-t-il pour base un droit positif? Il semble pourtant que non....
Note
“Telles sont les réflexions qui sont venues à un certain nombre d’hommes éclairés depuis quelque années et qui ont l’assentiment d’un bon nombre d’hommes des plus notables parmi les chefs d’industrie. Elles ont de l’écho dans touts les pays civilisés, et en Angleterre pour le moins autant qu’en France—(1) Elles ne tendent à rien moins qu’à renverser le système même des brevets d’invention, sauf à rémunérer par une dotation spéciale tout homme ingénieux qui serait reconnu, après un certain temps d’expérience, avoir rendu à la société un service signalé par quelque découverte. C’est ainsi qu’il a été procédé en France à l’égard des inventeurs de la photographie.”—From the Introduction to the “Rapports du Jury International de l’Exposition 1862, publies sous la direction de M. Michel Chevalier, President de la Section Française.”
“Selon moi donc, le char du progres social doit être mu par l’industrie et dirigé par l’esprit chrétien. Il s’arrête à défaut de travail, il déraille à défaut de charité.... Et s’il est prouvé que c’est industrie qui nourrit l’humanité, que c’est elle qui la chauffe et la préserve contre toutes les intemperies, n’est il pas juste de dire que pousser au développement du travail, comme nous nous proposons, répandre dans l’esprit des travailleurs des idées qu’ils peuvent féconder pour arriver à une invention, a un perfectionment, a un nouveau procédé quelconque diminuant le prix de ce qui entretient la vie, que c’est là, messieurs, de la bienfaisance par excellence.”—President’s Opening Address of the Industrial and Scientific Society of St. Nicolas, 1866.